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PLAN LOCAL D'URBANISME (modifié)
COMPOSITION DU DOSSIER
rapport de présentation (73 Mo)
projet d'aménagement et de développement durables (1,4 Mo)
orientations d'aménagement et de programmation (1,1 Mo)
règlement (1 Mo)
plan de zonage au 1/10 000ème (1,6 Mo)
plan de zonage au 1/2 000ème (2,3 Mo)
ANNEXES
déliberation d'approbation du PLU (1 Mo)
annexe sanitaire du Sud (0,3 Mo)
annexe sanitaire du Nord (0,2 Mo))
liste des servitudes d'utilité publique (0,1 Mo)
plan des servitudes d'utilité publique (2,2 Mo)
Modification simplifiée N°1
Règlement modifié (0,3 Mo)
Orientations d'aménagement et de programmation modifiées (0,7 Mo)
Notice de présentation (2,4 Mo))